enquêtes
enquête (nom) de la recherche des preuves. Recherche ordonnée par le tribunal. enquête, e (nom commun) qui est interviewé dans le cadre d’un sondage d’opinion, sondage, etc.
Définitions
Recherche systématique de la vérité en interrogeant les témoins et la réunion des éléments d’information.
Procédures pour permettre à un plaideur de prouver les faits allégués par les témoins.
, Enquête, dont les témoins sont entendus par un juge dans le procès qui a commis des commandes, qui a demandé, en présence des parties et leurs avocats, les faits admis en preuve par le tribunal et fait d’enregistrer leurs réponses dans un rapport préparé par le greffier d’être portées à l’attention de la cour au cours des plaidoiries sur le fond du débat (Cap. 1936) « .
Enquête faite par le défendeur et le demandeur.
Enquête dont les témoins disent qu’ils ont vu et entendu.
Enquête sur des faits qui pourraient devenir litigieuses.
Civiliser un procès pénal (cf. Ac. 1798-1932).
, Enquête ordonnée par les juridictions suprêmes pour établir les us et coutumes du lieu (Lep. 1948) « .
Au parlement, où les chambres ont été jugées les noms des sentences rendues par écrit procès.
Les recherches menées par des officiers de police judiciaire et sous procureur de contrôle pour faire la lumière sur un crime ou flagrantes par des recherches sur les lieux, la saisie, les interrogatoires et auditions de témoins.
D’enquête précédant l’information régulière.
Enquête qui a lieu en dehors des cas de crimes graves et constituent la première phase de la formation (voir Reau-ronde. 1951).
,, Un projet de production administrative suivie d’une publicité à toute personne qui s’estime lésée par ce projet de soulever des objections « (Barr. 1974).
Enquête auprès des personnes impliquées dans des travaux visant à établir les avantages et les inconvénients.
L’enquête est le début de la procédure d’expropriation (voir l’ACDI 1973).
Enquête réalisée pour le compte d’une réunion, en particulier le Parlement, par une commission d’enquête.
Enquête visant à connaître la nationalité d’un navire (voir Le Clere, 1960).
Recherche pour établir les faits dans le processus de béatification et de canonisation.
Toute la recherche menée dans divers secteurs en recueillant les réponses et les dépositions de témoins ou par la collecte de documents, résultant dans un rapport écrit.
Enquête pour obtenir des pourcentages et des statistiques.
, Une compilation de l’information transportée par le sociologue sur le terrain « (Sumpf-Hug. 1973):
,, De la recherche Technologies de l’information, aussi appelé enquête auprès de la population d’un pays ou une partie de cette population (déterminée par un critère, comme le sexe, la profession, le niveau de revenu, l’habitat, etc.), Pour déterminer les points de vue, le comportement de cette population ou une partie de cette population par rapport à un problème particulier qui est sous enquête « (Sumpf-Hug. 1973).
synonymes
Rechercher
Examen
Information
enquête
étude
questionnaire
observation
Consultation
L’éducation
de recherche
quête
enquête