jurisprudence
Définition de jurisprudence
n. t. 1 In-terprétation du droit et des lois. 2 Manière dont un tribunal juge habituellement telle ou telle question. 3 Ensemble des principes de droit suivis dans chaque matière. Jurisprudence commerciale. jurisprudentiel,
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Synonymes de jurisprudence
coutume, droit, exemple, précédent, science juridique
Antonymes de jurisprudence
pas d’antonymes[tab:Citations]
Citations de jurisprudence
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Articles contenant jurisprudence
On parle des créances douteuses lorsque la société a le risque de ne pas être payés par son client, à ce moment elle doit déduire un montant sous le nom de provision qui est égale au…
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Définition de exemple n. m. 1 Tout ce qui peut servir de leçon, de modèle. Donner le bon exemple. Personne servant de modèle. Il est l’exemple des maris. 2 Ce qui confirme,…
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Définition
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Définition de licenciement
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Peinture romantique est un mouvement pictural du romantisme qui s’étend de 1770 à 1870 (ou cent ans) et peut être divisée en trois périodes distinctes: Contexte …
Cause divorce
cause divorce Près d’un Français sur deux se plaint de fatigue persistante au cours de l’année. Si la fatigue survient plus fréquemment chez les femmes…