baux
pl.baux bail (substantif) Un contrat par lequel on donne à quelqu’un la jouissance d’une chose pour un temps limité et un certain prix. difficultés d’orthographe: contrats de location. Homonymes – paronymes: Bailey (baignoire).
Sens et usages
Un contrat de location ou de location est un contrat de bail par lequel une partie (appelée bailleur) s’engage, pour un prix (loyer) que l’autre partie (appelée preneur) accepte de payer pour y accéder depuis un certain temps, la jouissance d’un mobile …
Contrat de location – Un contrat par lequel on donne à quelqu’un la jouissance d’une chose, à un prix convenu pour une durée déterminée, contrat pour la location de biens immobiliers. Long
masculin pluriel
Bail – Location d’un terrain comprenant un milieu naturel par un organisme de conservation ou d’une institution fédérale en vue de le protéger pendant une période déterminée. Cet accord est accepté par le bail entre le propriétaire du site et le locataire-organisation.
Contrat de location – Synonyme de lease.The rédaction d’un contrat écrit est obligatoire pour les unités assujetties à la Loi sur du 6 Juillet 1989.
Contrat de location – Document définissant les relations contractuelles entre propriétaire et locataire. Certaines sont soumises à une réglementation particulière, d’autres font partie de la libre volonté des parties en vertu des dispositions du Code civil.Ils sont aussi appelés «loue».
Contrat de location – Un document signé par le locataire d’entrer chez lui. Il établit les droits et obligations du locataire et le propriétaire.
Contrat de location – Un contrat par lequel une personne est propriétaire d’une propriété ou un bâtiment, dans la jouissance des cédée à une autre personne (le preneur), à un prix convenu pour une période déterminée.
Leasing – contrat, soumis à la réglementation, entre un propriétaire et un locataire.
Contrat de location – Une variété de louage de choses. La durée du bail utilisé pour désigner les propriétaires et locataires.
Bail – location d’une propriété d’un propriétaire (bailleur) et le locataire (preneur). Il détermine les conditions de la location de loyer, la durée …
Bail – Bail commercial ou un document qui lie le bailleur ou le propriétaire ou le locataire avec son co-contractant sur une taxe appelée loyer. Il définit les rôles et les conditions précises de location.
Contrat de location – Un contrat écrit ou verbal, après quoi le propriétaire (bailleur) s’engage à fournir au locataire (preneur) la jouissance de la propriété, contre paiement du loyer.
Bail – montant transféré à la signature d’un bail au bailleur pour la garantie des dommages causés à la propriété. Désormais, il ne peut pas dépasser loyer hors d’un mois.
Bail – Location de documentation.