commandements - Savoir.fr

commande (nom) des mesures de contrôle. Dans l'armée, pour ceux qui en haut lieu. Ordre. Autorité. Precept. Ce qui signifie que l'huissier doit satisfaire à une obligation sous peine de saisie. [Militaire] Commandement dû secteur : Command, qui comprend organisé des éléments appartenant à une ou plusieurs forces armées ou conçu pour fonctionner dans une zone géographique donnée et qui sont les ordres d'un chef de file. (En anglais : commandement de la région). Sens et usages Dans une commande est un bref par lequel la personne responsable dû paiement d'une somme d'argent ou un cautionnement est ordonné d'exécuter. Command — Ordre donné par celui qui au pouvoir de commandement. (Guerre) (Marine) Un ordre bref qui donne une voix forte pour effectuer certains mouvements, certaines manœuvres. Exploit fait par un huissier de justice, en vertu d'un procès ou d'un titre exécutoire par laquelle il commandait au nom dû droit et … Agents. Dix règles de vie semblable à celle figurant les Tables de la loi présenté au peuple élu à travers dernière version Moses.Their est en ordre, de sorte que les infections peuvent l'étudier, le connais par cœur et … pris en compte (sous peine d'immédiate). … Command — Premières poursuites pénales qui est faite par voie d'assignation au débiteur de s'acquitter de sa dette.Le défaut de paiement seront engagés pour la saisie et la vente forcée de biens commande — Dans la procédure d'une vente, c'est l'acte d'huissier de justice doit envoyer au débiteur (qui doit de l'argent) pour s'acquitter de ses obligations. On parle aussi souvent de commandement de payer. … commande — votre demande sera rejetée, Command — Loi de l'ordre judiciaire enjoignant à une personne d'exécuter les obligations en vertu d'un acte ou une ordonnance dû tribunal (par exemple afin de paiement).

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