cessions
transfert (nom) des mesures pour céder, transmettre un droit de propriété. Homonymes — paronymes : session (temps de réunion, l’examen).
Sens et usages
Les actions non-remboursables d’un fonds offert à une institution financière en garantie d’un prêt. Certains cessionnaires (prêteurs) permettre l’échange, d’autrès refusent. AGF peut transférer une somme d’argent, un certain nombre d’actions ou d’un fonds spécifique. …
Opération par laquelle une société transfère à une autre compagnie d’assurance certains des risques afin de s’assurer qu’il continue directement vis-à-vis de ses assurés.
Cession — Transfert d’une entité fédérale à un autre niveau de gouvernement, une communauté ou un groupe d’intérêt n’entraîne pas d’autrès responsabilités dû gouvernement fédéral vis-à-vis de tout programme ou activité et ne fait rien pour changer les terres de propriété fédérale fédéral (p. ex .. .
Cession — Ni le présent accord ni aucun intérêt ici ne peuvent être cédés en tout ou en partie, par une des parties sans leur consentement écrit.
cession — acte par lequel le titulaire d’une assurance-vie transfert à une autre personne tous les droits et obligations en vertu de son contrat. Un régime de retraite ne peut pas être attribué.
Cession — Action dû cheval que le cavalier cesse de résister.
Cession — Transfert d’un Plan de protection GM de l’actuel propriétaire dû véhicule à une autre personne lorsque le véhicule est cédé ou vendu.
Transfert — Prix d’une propriété pour une somme (donation) ou onéreux (vente).
transfert — transfert d’un droit inter vivos.
Cession — Vous ne pouvez pas céder, transférer, sous-traiter ou déléguer vos droits, devoirs ou obligations.
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