concessionnaire
écrit le: 14 novembre 2011 par admin
Marchand (adjectif et nom) qui a obtenu une concession, l’autorisation d’exercer des activités d’occuper des terres, etc.
Sens et usages
Celui qui a obtenu une concession d’utilisation des terres ou des travaux publics à exécuter. Celui qui a obtenu une licence pour commercialiser des produits d’un fabricant
Concession – Grant est une puissance régulière de toute jouissance de tout droit, la Terre qui donne un statut spécial à une nouvelle colonie, à condition que le point culminant. Place dans un cimetière Que nous accordons une personne dans un litige dans un débat. Figure de rhétorique …
société privée qui développe des activités de travail pour les détenus dans les établissements.
Qui a obtenu un droit exclusif d’exploitation.
concession – ou conventionnelle acte unilatéral par lequel le gouvernement donne à une personne ou les droits et avantages spéciaux sur le domaine public, ou confiés à une tierce personne effectuant une opération administrative.
concession – un environnement de zone géographique définie marin décrit par un niveau fédéral ou provincial et approuvée par l’autorité compétente (organes de coquillages ou l’équivalent) pour la culture, de récolte et / ou de reparcage (exploratoire ou commercial) …
Concession – Terrain loué et immatriculé à une personne ou un groupe, conformément aux lois fédérales ou locales.Au Canada, une concession habituellement mesuré 1.320 m 2 (environ 400 m 2) ou 40 acres (16 hectares).
Concession – sf, Étendue des terres cédées à un colon dans un nouveau canton, soit gratuitement, soit presque purement taux nominal sous certaines conditions de la compensation et la culture.
service de gestion de délégation couvrant à la fois la réalisation d’investissements et leur fonctionnement – Concession.
La concession est une forme de délégation de service public. L’auteur qui nomme un revendeur ou société privée appartenant, responsable de la construction et la gestion d’un service public dans ses conditions territory.The de cette délégation sont portées dans un contrat de concession. …
Concession – (bilan, autres actifs, dt). Accord octroi d’une personne le droit, souvent exclusif, de vendre un produit, d’utiliser une marque ou de rendre un service dans une région ou d’une manière particulière. La franchise mot a remplacé le mot concession.
location – Location d’un emplacement dans un cimetière.
Concession – Type d’organisation des entreprises dont le principe est: Droit d’utiliser la marque de produits d’approvisionnement territorial exclusivité.
Concession – Acte par lequel une municipalité accorde à un moment donné (années 15, 30 ou 50 ou à perpétuité) la jouissance d’une parcelle de cimetière à une personne privée dans le but de fonder une sépulture individuelle, collective ou familiale. Art. …
concessions – dans le sud à prédominance noire le long du fleuve Sénégal, une grande maison traditionnelle dont les parties sont disposées autour d’une grande cour et peut accueillir la famille élargie comprend souvent un porche d’entrée monumental, comme dans les vieux villages soninké de …