contentieuse
contentieux, Waitress (adjectif) l’objet de débats, des différends. [Nom] Jeu de litiges ou de l’administration d’une société, le service qui s’en occupe.
Sens et usages
Contentieux – Qui est ou pourrait être sujet à débat. nom collectif dans les cas litigieux en matière administrative générale
Le litige est constitué par un ensemble d’essais concernant le même objet: les litiges privés, pénale, administrative, fiscale, etc.
Contentieux – Tout ce qui est susceptible d’être débattue par les juges.
contentieux – Procédure par laquelle un contribuable n’est pas d’accord avec le principe, la base ou le calcul des taxes imposées en son nom. Ce défi doit être faite par un usage antérieur (sous forme écrite) à la place d’impôt de la fiscalité. …
Contentieux – Said lorsqu’il ya un conflit. Une question controversée est celle qui concerne un conflit, un litige entre particuliers, par exemple. Le contraire est gracieux. …
Contentieux – C’est tout ce que les dispositions relatives à des différends ou des conflits non résolus entre une société et son client peut être amené devant le juge (par exemple le non-paiement de l’échéance d’un crédit).