coutumes
personnalisé (nom) habitude dans les mœurs, les mœurs, dans les actions. ancienne coutume qui a force de loi. Orthographe difficultés: les us et coutumes.
Sens et usages
La coutume est une histoire des institutions publiques et des faits sociaux, Timbal et Castaldo, Précis Dalloz, 11e édition, 2004, p.272. La coutume est une source de droit.
Custom – Utilisez établi habitude contractée. pratique collective des droits locaux qui, après avoir établi par l’usage et la pratique courante, avoir lieu et ont force de loi. consolidation du droit créé par l’usage dans certains pays
De consuetudines latine (lois, coutumes), l’ensemble des charges dans un manoir. Dans les pays qui n’ont pas conservé le droit écrit d’origine romaine, le terme se réfère à toutes les pratiques et coutumes juridiques d’une région donnée.
Custom – Utilisez reconnu par les tribunaux que la loi compense ou complète.
personnalisé – comment faire qui se transmet de génération en génération et que la société, la famille ou du village continuent de répondre: Par exemple, la coutume des Inuits du jeu de partage entre toutes les familles du groupe.
personnalisé – la règle n’est pas adoptée par le gouvernement, suite à un usage général et prolongé, qui est une source de droit à condition de ne pas aller contre la loi.
personnalisé – terme même important dans le droit médiéval. Ces coutumes et pratiques (douanes) qui, par le poids du temps et la tradition ont force de loi.
personnalisé – la règle de droit fondé sur une pratique populaire répétées dans le temps et devenir juridiquement contraignant.
personnalisé – (petite) est un droit qui est payé à certains endroits dans le Seigneur, pour le grain, le vin, le bétail, la volaille et autres aliments de base que vendert dans sa seigneurie. C’est ce qu’on appelle les petits personnalisé par rapport à la coutume grande, une loi plus forte que certains seigneurs sont en droit de recevoir.
personnalisée – une pratique qui devient obligatoire par la répétition et de conviction des intéressés dans sa règle, en raison du droit interrogés.