concession
concession (substantif) action d’accorder le résultat. Permis d’activité. L’abandon, le retrait, la renonciation. accord de compromis. Land accordé à un particulier sur le domaine public. lieu de sépulture cédé temporairement ou définitivement.
Sens et usages
Grant est une puissance régulière de toute jouissance de tout droit, la Terre qui donne un statut spécial à une nouvelle colonie, à condition que le point culminant. Place dans un cimetière Ce que nous donnons à quelqu’un une dans un litige dans un débat. Figure de rhétorique …
Dealer – Celui qui a obtenu une concession d’utilisation des terres ou des travaux publics à exécuter. Celui qui a obtenu une licence pour commercialiser des produits d’un fabricant
acte unilatéral ou traité par lequel le gouvernement donne à une personne ou les droits et avantages spéciaux sur le domaine public, ou confiés à une tierce personne effectuant une opération administrative.
Défini zone géographique d’un milieu marin décrit par un niveau fédéral ou provincial et approuvée par l’autorité compétente (organes de coquillages ou l’équivalent) pour la culture, de récolte et / ou de reparcage (exploratoire ou commercial) …
Terrain loué et immatriculé au nom d’une personne ou un groupe vertu des lois fédérales ou locales.Au Canada, une concession habituellement mesuré 1.320 m 2 (environ 400 m 2) ou 40 acres (16 hectares).
sf, étendue de terre cédée à un colon dans un nouveau canton, soit le taux de libre ou presque purement nominale, sous certaines conditions de la compensation et la culture.
service de gestion de délégation couvrant à la fois la réalisation d’investissements et leur fonctionnement.
La concession est une forme de délégation de service public. L’auteur qui nomme un revendeur ou société privée appartenant, responsable de la construction et la gestion d’un service public sur son territoire. Les conditions de cette délégation sont portées dans un contrat de concession. …
(Bilan, autres actifs, dt). Accord octroi d’une personne le droit, souvent exclusif, de vendre un produit, d’utiliser une marque ou de rendre un service dans une région ou d’une manière particulière. La franchise mot a remplacé le mot concession.
Location d’espace dans un cimetière.
Type d’organisation des entreprises dont le principe est: Droit d’utiliser les produits de la marque d’approvisionnement territorial exclusivité.
Acte par lequel une municipalité accorde à un moment donné (années 15, 30 ou 50 ou à perpétuité) la jouissance d’une parcelle de cimetière à une personne privée dans le but de fonder une personne enterrement, groupe ou en famille. Art. …
dans le sud à prédominance noire le long du fleuve Sénégal, une grande maison traditionnelle dont les parties sont disposées autour d’une grande cour et peut accueillir la famille élargie comprend souvent un porche d’entrée monumental, comme dans les vieux villages de Soninké. ..
C’est accepter l’argument sur certains points de son adversaire, reconnaissant sa valeur. La concession est prononcé dans le texte argumentatif par des connecteurs tels que: Bien, bien sûr, sans aucun doute, si … …, Mais … ….
concessionnaire – entreprise privée qui développe des activités de travail pour les détenus dans les établissements.