Catégorie Non classé

Top Cat Non classé

assimilation

Définition de assimilation adj. Rendu sembla¬ble. = N. Personne ayant les droits et obligations d’une certaine catégorie à la-quelle elle…

assimiler

Définition de assimiler v. tr. 1er gr. 1 Rendre semblable. L’ivrognerie assimile l’homme à la brute. Présenter comme semblable. Assimiler…

assigner

Définition de assigner v. tr. 1er gr. (lat. signum, signe). 1 Affecter un fonds ou une recette déterminée au paiement…

assiettes

plaque (substantif) La manière de s’asseoir à cheval. Ferme et stable. Pièce de vaisselle. Impôt sur les distributions. État d’esprit.…

assignation

Définition de assignation n. f. 1 Action d’affecter un fonds au paiement d’une dette, d’une rente. 2 Acte par lequel…

assignations

sommation (substantif) Citation devant un juge. Prix. Résidence: Imposer quelqu’un de résider en un lieu spécifique. Sens et usages Cession…

assesseur

Définition de assesseur n. m. Dr. Magistrat adjoint à un juge principal. Par ext. Per¬sonne qui en seconde une autre…

Contact | CGU